Mentions légales

Présentation

lesaintlysien.com est le site internet de Jean pierre Michas, conseiller municipal à Saint-lys, Haute-Garonne. Mairie de Saint-lys, 1 place nationale, 31470 Saint-lys.

Responsable de la publication

Jean pierre Michas

Hébergement

Planet Hoster France

Conception / Réalisation

Ce site a été réalisé par Jean pierre Michas

Liens externes

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager la responsabilité de Génération Écologie quant à leur contenu.

Propriétés intellectuelles

Les contenus présents sur le site lesaintlysien.com sont la propriété de Jean pierre Michas. Ces contenus étant protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est en principe conditionnée à l’accord de Jean pierre Michas en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutefois, les contenus mis à disposition du public sur le site peuvent être reproduits de manière occasionnelle à condition de citer la source lesaintlysien.com à la suite du contenu reproduit, et ce de la manière suivante :

« Contenu publié sur le site lesaintlysien.com ». Cette mention pointera directement sur la page correspondante grâce à un lien hypertexte.

Lesaint-lysien.com se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Lesaint-lysien.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Vie privée

Lors de sa navigation sur le site internet lesaintlysien.com, l’utilisateur peut être amené, s’il le souhaite, à renseigner des formulaires comportant des données à caractère personnel, telles que définies aux termes de l’article 2 de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.

Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique permettant de faire connaître l’actualité lesaintlysien.com.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) s’agissant des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez obtenir communication de ces informations et solliciter des mesures de correction ou d’effacement, il vous suffit de nous adresser un courriel.

L’utilisateur est informé de ce que le site lesaintlysien.comet/ou des prestataires peuvent déposer des cookies dans son ordinateur. Ces outils ne comportent aucune donnée nominative et sont utilisés uniquement à des fins statistiques.

Crédits photos / pictogrammes

L’ensemble des éléments graphiques, photos, logos, infographies, illustrations, etc. sont la propriété de Jean pierre Michas et ne peuvent être utilisé ailleurs sans une autorisation de sa part.

Décharge de responsabilité

Lesaint-lysien.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit, résultant de toute impossibilité d’utilisation, d’accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l’origine du préjudice. Lesaint-lysien.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce serveur.